Claude Duval

Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Claude Duval
maire de Mellé
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
I. ― Au sein du collège d'élus
représentant les collectivités territoriales
Au titre de représentants des communes, désignés par l'Association des maires de France (AMF)
Suppléants
Groupe:
Conseil national de la transition écologique
suppleant
JORFTEXT000028051462(source JORF)
nomination
10 Octobre 201310/10/2013
De: Claude Duval
Objet:
membres du Comité national « trames verte et bleue »
1° Au sein du collège de représentants d'élus
a)
maires
sur proposition de l'Association des maires de France
Groupe:
Comité national « trames verte et bleue »
duree="trois ans"
JORFTEXT000027013366(source JORF)
nomination
01 Février 201301/02/2013
De: Duval (Claude)
610
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense les lauréats du concours interne exceptionnel du
15 novembre 2011
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense les lauréats du concours interne exceptionnel du"
JORFTEXT000025592955(source JORF)
nomination
30 Mars 201230/03/2012
De: Claude Duval
Objet:
membres du Comité national « trames verte et bleue »
1° Au sein du collège de représentants d'élus
a)
maires
sur proposition de l'Association des maires de France
Groupe:
Comité national « trames verte et bleue »
duree="trois ans"
JORFTEXT000024683198(source JORF)
nomination
19 Octobre 201119/10/2011
De: Duval, née Mayer (Claude, Suzanne)
directrice d'un établissement d'enseignement à vocation européenne ; 43 ans d'activités professionnelles
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère des affaires étrangères
Affaires européennes
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_activite_professionelle="43"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000597017(source JORF)
nomination
14 Juillet 200214/07/2002
De: Duval, née Mayer (Claude, Suzanne)
directrice d'une école européenne ; 39 ans d'activités professionnelles et de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="39"
annees_activite_professionelle="39"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000568610(source JORF)
nomination
15 Novembre 199715/11/1997
De: Duval (Claude, Alain, Lucien)
adjudant-chef; 18 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMEE DE L'AIR
Sans traitement
Groupe:
Armée de l'air
medaille_militaire
annees_service="18"
JORFTEXT000000175199(source JORF)
décoration
08 Mars 199208/03/1992
De: Duval (Claude, Eugène, Joseph)
Objet:
dans l'armée active
DELEGATION GENERALE POUR L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs des études et techniques d'armement
Au grade d'ingénieur en chef de 2e classe
date_debut="1991-04-01"
corps="Ingénieurs des études et techniques d'armement"
armee="active"
armee_grade="Ingénieur en chef"
JORFTEXT000000719627(source JORF)
nomination
06 Avril 199106/04/1991